A côté de la révision légale prévue par le législateur dans des textes particuliers, la jurisprudence française conçoit une révision judiciaire proprement dit basée sur le fondement des principes de la bonne foi et l’équité, ainsi que sur le fondement de la notion de la cause spécialement « la cause de l’obligation ».
Au demeurant, les juges en France se sont constamment efforcés de se soustraire au principe de la force obligatoire du contrat en vue d’assurer l’équité et la justice contractuelle.
Cependant pour y parvenir, ils n’adoptent pas toujours le même procédé et la jurisprudence témoigne d’une variété de méthodes. A côté de ces méthodes, nous assistons à deux fondements qui envisagent la tendance vers la consécration de la révision judicaire du contrat. En d’autres termes, nous assistons à un changement intervenu dans la jurisprudence Française conduisant à une forme d’acceptation de la révision judicaire sur le fondement des exigences de la bonne foi et règles de l’équité. Le contractant qui n’a pas respecté les obligations de loyauté et de coopération avec son partenaire qui s’est lésé suite au changement de circonstances initiales, encourt une responsabilité contractuelle. En d’autres termes, l’inexécution de l’obligation contestable par le débiteur est due à l’inexécution de l’obligation de loyauté et de coopération et les exigences de bonne foi.
Donc, la révision judiciaire est fondée sur les exigences de la bonne foi. Ensuite, le juge pourra s’ingérer dans le contrat, si ce dernier dont la cause est devenu dérisoire et ridicule. En d’autres termes, si le contrat manque de contrepartie lors de son exécution. Par conséquent, nous assistons à une consécration de la révision judicaire du contrat à côté de la révision légale.
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